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indisponibilité de l’homme-clé

Protégez la pérennité de votre exploitation en cas d’indisponibilité de l’homme-clé ou de la femme-clé

Contenu mis à jour le 02/03/2020 - Partager l'article
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Qu'il maîtrise les différentes techniques de vinification et d'élevage du vin, qu'il prenne toutes les décisions relatives au renouvellement du troupeau ou qu'il soit le garant du plan cultural qui optimisera vos rendements, l'homme-clé ou la femme-clé de votre exploitation dispose d'un savoir-faire et d'une technicité essentiels à la bonne marche de votre activité.

Qui est l’homme-clé et la femme-clé dans votre exploitation ?

L'homme-clé ou la femme-clé de votre exploitation est la personne qui dispose d’un savoir-faire et d’une technicité essentiels à la bonne marche de votre activité.

Si cette ressource venait à manquer de façon temporaire ou définitive, votre activité pourrait être compromise (diminution du chiffre d’affaires, désorganisation, perte de savoir-faire, remise en question des relations avec vos partenaires…).

Vous l’aurez compris, en plus d’assurer votre outil de travail, il est indispensable d'assurer la compensation du préjudice qui résulterait du décès ou de l'incapacité de la personne au sein de votre exploitation détient la technique et le savoir-faire indispensables à son activité, qu’il s’agisse d’un salarié, d’un technicien hors pair, ou de vous-même. Groupama vous accompagne avec l’assurance homme-clé ou femme-clé.


Qui peut souscrire un contrat d’assurance homme-clé ou femme-clé ?

Earl, Gaec, Coopérative, l’assurance homme-clé ou femme-clé s’adresse aux exploitations soumises au régime d’imposition sur les bénéfices agricoles ou au régime d’imposition sur les sociétés. L’homme-clé ou la femme-clé est la personne que vous assurez, mais pas à titre personnel.

Le bénéficiaire de l’assurance homme-clé ou femme-clé est toujours l’exploitation agricole en tant que personne morale, dans le sens où seule votre entreprise peut percevoir les indemnités indispensable à la continuité de son activité.


Quels risques couvre l’assurance homme-clé ou femme-clé ?

  • Le décès ou la perte totale et irréversible d’autonomie (PTIA) ;

  • L’incapacité temporaire totale, à la suite d’un accident ou d’une maladie ;

  • L’invalidité permanente totale.

En cas de décès ou de perte totale et irréversible d’autonomie de l’assuré homme-clé ou femme-clé, Groupama verse à votre entreprise un capital dont le montant est déterminé à la souscription. Ce qui vous permet de faire face aux conséquences financières de la disparition de l’homme-clé ou de la femme-clé. Par exemple, il peut prendre en charge :

  • la perte d’exploitation,

  • le remboursement des prêts bancaires,

  • les frais de réorganisation, etc.

Il permet également de :

  • trouver un remplaçant,

  • conserver la confiance des partenaires, clients et investisseurs.

En cas d‘arrêt de travail à la suite d’une incapacité temporaire totale professionnelle de l’homme-clé ou de la femme-clé, vous pouvez souscrire 2 garanties, ensemble ou séparément :

  • le versement des indemnités journalières qui vous permettent, par exemple, de rémunérer un remplaçant,

  • le remboursement des frais supplémentaires d’exploitation (dans la limite du capital souscrit) comme les frais de recherche d’un remplaçant, ou ses frais de formation.

En cas d’invalidité permanente totale de l’homme-clé et de la femme-clé, l’entreprise perçoit un capital.


Pourquoi souscrire une assurance homme-clé ou femme-clé pour votre exploitation ?

En cas d’incapacité temporaire, d’invalidité permanente totale ou de décès de l’homme-clé et de la femme-clé, cette assurance vous permet de :

  • faire face aux charges fixes : salaires, factures, assurances, loyers, emprunts...

  • payer le recrutement et la formation d’un nouveau salarié,

  • faire appel à la sous-traitance,

  • faire face à une baisse du chiffre d’affaires et frais liés à la désorganisation.


Comment assurer la continuité de l’activité ?

Lors de l’indisponibilité d’un homme-clé ou d'une femme-clé, l’exploitation agricole se retrouve inévitablement en difficulté à très court terme : une compétence disparaît, le recrutement et la formation du remplaçant prennent du temps.

L’objectif est donc de limiter cette désorganisation afin de minimiser ses conséquences sur le long terme.

Dès aujourd’hui, des mesures peuvent être prises pour ne pas être pris au dépourvu si un tel événement se produit dans votre exploitation agricole :

  • Identifier les postes-clés : définir les postes sensibles, analyser les savoir-faire spécifiques et hiérarchiser les postes-clés ;

  • Pérenniser et consolider les savoir-faire : favoriser le transfert de connaissance et de compétence, le travail d’équipe...


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