Quels problèmes peuvent causer l’humidité dans un logement ?

Divers problèmes peuvent être à l’origine d’humidité dans un logement :

• La vapeur d’eau et la condensation : la respiration humaine et les activités domestiques apportent de l’humidité dans un logement, d’autant plus si les occupants sont nombreux. Les logements neufs bien isolés peuvent aussi souffrir d’humidité si le renouvellement de l’air intérieur est empêché par la parfaite étanchéité ;

• L’humidité d’origine intérieure : les fuites et les infiltrations sont souvent en lien avec un défaut de plomberie comme une rupture de canalisation, un tuyau d’évacuation défectueux, un robinet vétuste ou encore un joint poreux ;

• L’humidité d’origine extérieure : les fuites venant de l’extérieur sont souvent provoquées par le ruissellement des eaux de pluie au travers d’une façade fissurée, une tuile sur le toit qui a été déplacée ou encore une gouttière craquelée ou obstruée ;

• Les remontées capillaires : l’humidité remonte du sol dans les murs, à cause de la porosité des matériaux de construction en contact avec la terre ;

• La pression hydrostatique : ce phénomène provoque de l’humidité, car eaux de pluie stagnantes ou nappe phréatique superficielle exercent une pression sur les fondations de la construction.
  

Quels sont les problèmes d’humidité pris en charge par l’assurance habitation ?

En France, il n’existe pas d’assurance spécifique aux problèmes d’humidité seuls. Par contre, l’humidité causée par un sinistre garanti peut être prise en charge par votre assurance habitation au titre de la garantie dégâts des eaux.

Les dégâts liés à l’humidité sont nombreux et variés :

• Peintures écaillées, enduits qui s’effritent et plinthes qui se déforment ;

• Problème de condensation, avec l’apparition régulière de buées sur les carreaux des fenêtres, par exemple ;

• Traces d’humidité en bas des murs, moisissures ou apparition de taches de couleur sombre.

Quels sont les problèmes d’humidité exclus par l’assurance habitation ?

Les compagnies d’assurance ne peuvent pas prendre en charge les dommages causés par :

• Un mauvais entretien de l’habitation : défaut de ventilation, activités favorisant la condensation ;

• Un problème lié à la construction : des remontées capillaires dues à la porosité des murs et une mauvaise isolation par exemple.
  

Les différentes couvertures selon son contrat d’assurance

Vous avez souscrit un contrat d’assurance multirisque habitation ? Les garanties ne sont pas systématiquement les mêmes pour tous. Il convient donc de les examiner, et si besoin, de demander à votre assureur si les dégâts constatés dans votre logement peuvent faire l’objet d’une indemnisation. Selon les contrats, il existe certaines exclusions, comme l’infiltration d’eau de pluie par la toiture ou la terrasse ou encore les causes de l’humidité et non pas les conséquences. Par exemple, si une fuite de canalisation a endommagé les murs et les plafonds, l’assurance peut vous indemniser pour la réparation de ces derniers, mais pas pour celles des canalisations défectueuses.

Comment faire jouer son assurance en cas d’humidité dans le logement ?

Votre assurance prend en charge les dégâts causés par votre problème d’humidité ? Remplissez une déclaration et envoyez-la par courrier. Il est conseillé d’opter pour une lettre recommandée avec accusé de réception. Certains assureurs vous donnent également la possibilité de déclarer votre sinistre en ligne. Par courrier ou en ligne, veillez à bien respecter les délais : vous disposez de cinq jours ouvrés après le sinistre pour la faire parvenir à votre assureur. La compagnie d’assurance vous adressera un courrier mentionnant le montant de l’indemnisation.

Si les dégâts sont causés par un tiers, par exemple votre voisin, c’est son assurance responsabilité civile qui sera mise en jeu. Néanmoins, vous devez déclarer les dommages à votre assureur, et remplir le constat amiable en cas de dégâts des eaux.

Quels sont les délais de remboursement ?

Les délais de remboursement dépendent des termes de votre contrat d’assurance et des conditions générales de votre assureur. Dans certains cas, l’évaluation des dommages peut prendre du temps. Une expertise peut avoir lieu pour une estimation juste des dégâts. Dans ce cas, votre assureur verse d’abord une provision pour couvrir les frais urgents.

Quels sont les montants d’indemnisation ?

Les montants dépendent de votre contrat d’assurance multirisque habitation. Le contrat détermine les garanties souscrites et les franchises, qui déterminent le montant à verser. Dans certains cas, votre assureur peut mandater un expert en assurance habitation pour évaluer les dégâts.

Est-ce le propriétaire ou le locataire qui est responsable des problèmes d’humidité dans un logement ?

Les occupants d’un logement ont le devoir de bien l’entretenir. Dans ce contexte, le locataire est tenu de prendre soin de l’appartement ou de la maison louée. Il a d’ailleurs l’obligation de souscrire une assurance habitation. Ainsi, en cas de sinistre causant des problèmes d’humidité, c’est l’assurance du locataire qui sera mise en jeu pour l’indemnisation des dommages causés.

Si la présence d’humidité est causée par un mauvais état du logement devenu insalubre ou un vice de construction, la compagnie d’assurance n’a pas à intervenir, puisqu’il n’y a pas de sinistre. Le propriétaire et le locataire doivent chercher une solution amiable concernant les réparations nécessaires. En cas de défaut d’accord, vous, c’est-à-dire le locataire, pouvez saisir le juge. Le litige relève alors du droit commun.

FAQ - Vos questions sur les problèmes d’humidité dans un logement

Voici les réponses aux questions que vous vous posez sur les problèmes d’humidité.

Est-ce que les problèmes de moisissures sont pris en charge par l’assurance ?

L’indemnisation en cas de présence de moisissures sur un mur par l’assurance dépend de la cause de la moisissure. Si elle résulte d’un dégât des eaux ou d’un incendie, qui font partie des sinistres généralement couverts par l’assurance habitation, l’indemnisation est possible.

En revanche, si la moisissure est causée par un manque d’entretien ou d’aération de la part de l’assuré, l’assurance peut refuser l’indemnisation. N’hésitez pas à faire le point avec conseiller, notamment au moment de faire votre devis d'assurance habitation, pour bien connaître les risques couverts par votre assurance.

Est-ce que les problèmes de remontées capillaires sont pris en charge par l’assurance ?

Non, la remontée capillaire n’est pas prise en charge par l’assurance habitation. Dans la majorité des cas, les dommages causés par des problèmes d’humidité structurels sont exclus des clauses des contrats d’assurance.

Qui peut expertiser mon logement en cas de problèmes d’humidité ?

Infiltrations d’eau de pluie, condensation, remontées capillaires, etc. Les origines de l’humidité dans un logement peuvent être multiples. Il est nécessaire de connaître la cause des problèmes pour pouvoir les résoudre. Pour cela, vous pouvez faire appel à un expert qui dispose des connaissances pour déterminer d’où vient l’humidité. Ces experts aux compétences confirmées dans ce domaine sont généralement ingénieurs en construction indépendants.