Que signifie TMS ?

Tendinite, lombalgie, syndrome du canal carpien, épicondylite, hernie discale, hygroma du genou… Les troubles musculosquelettiques, ou TMS, sont des atteintes qui peuvent concerner les muscles, les tendons, les nerfs, les ligaments et les vaisseaux sanguins, c’est-à-dire les tissus mous et l’appareil locomoteur (membres et rachis).

Ils peuvent se manifester au niveau des articulations des membres supérieurs (épaule, poignet, coude), du cou, du bas du dos et des membres inférieurs (genou, cheville).

À un stade précoce, les TMS se caractérisent par une gêne ou des douleurs dans les mouvements, par une perte de force, de souplesse ou de dextérité, ou encore par des engourdissements ou des picotements pouvant induire des difficultés à réaliser certaines tâches. Quelle que soit leur localisation, les TMS peuvent conduire à des arrêts de travail, devenir irréversibles et entraîner un handicap durable.

Quelles sont les situations à risque entraînant des TMS ?

L’activité professionnelle peut jouer un rôle dans la survenue, le maintien et l’aggravation des troubles musculosquelettiques.

L’accroissement des contraintes de productivité et l’intensification du travail dans un contexte de vieillissement de la population active expliquent en partie l’augmentation des TMS au cours des dernières décennies.

Aucun secteur d’activité n’est épargné, même si l'agroalimentaire, la métallurgie, la construction automobile et le BTP concentrent la majorité des cas de TMS. Le risque est également présent dans les activités comme la bureautique (travail sur écran) ou les services à la personne.

Les troubles musculosquelettiques sont le résultat de la combinaison de multiples causes, liées notamment à des conditions de travail défavorables.

Les contraintes physiques liées au poste de travail et à son environnement

La répétition des mêmes gestes, le port de charges lourdes, les efforts importants, un travail statique prolongé, des postures contraignantes (travail bras en l’air, accroupi, penché...), l’exposition aux vibrations (conduite d’engins, utilisation d’outils vibrants) ou encore le travail au froid constituent autant de situations pouvant abîmer les articulations, les muscles, les tendons du dos et des membres.

Les contraintes liées au climat social dans l’entreprise

De mauvaises relations de travail, un défaut d’entraide entre collègues, un manque de reconnaissance et de sens, un travail complexe, des exigences émotionnelles importantes, une incertitude sur son avenir professionnel peuvent accentuer les contraintes déjà présentes, devenir source de stress et renforcer le risque de TMS.

Les contraintes relatives à l’organisation du travail

Des délais trop courts, le manque de pauses et de moyens pour bien faire son travail, l’absence d’autonomie, le travail monotone ou les tâches dépourvues d’intérêt ne permettent pas une récupération suffisante et peuvent accroître les contraintes physiques et psychosociales et ainsi, augmenter le risque de TMS.

Troubles musculosquelettiques : quelles conséquences ?

Les troubles musculosquelettiques sont de loin les maladies professionnelles les plus fréquentes.  Avec 88 % des maladies professionnelles reconnues par le régime général, ils représentent la première cause de maladies professionnelles indemnisées en France⁽¹⁾.

Sur le plan individuel, les conséquences de celles et ceux qui en souffrent sont multiples : douleurs, difficultés à réaliser son travail, arrêts de travail, handicap…

Côté entreprises, l’impact des TMS indemnisés est également loin d’être négligeable :

• Près de 10 millions de journées perdues⁽¹⁾ ;

• Environ 1/5e des accidents de travail sont des lombalgies qui occasionnent également près de 10 millions de journées perdues⁽¹⁾...

Soit un coût direct d’1 milliard d’euros de frais pour les maladies professionnelles et 1 milliard d’euros supplémentaires de frais pour les accidents du travail⁽¹⁾, couverts par les cotisations d’entreprise.

Sans compter que les troubles musculosquelettiques constituent une source de désorganisation majeure pour l’entreprise (absentéisme, difficultés pour remplacer le(s) salarié(s), turnover, désorganisation des équipes, surcharge de travail pour celles et ceux qui restent…), pouvant entraîner une baisse de performance (diminution de la productivité, de la qualité…) et dégrader le climat social.

Comment prévenir les TMS ?

Le sujet des troubles musculosquelettiques est tel que vous devez prendre le sujet à bras le corps pour votre sécurité et celles de vos salariés, votre bien-être, être en accord avec la loi et assurer la pérennité de votre activité.

N’attendez pas les premiers signes ni les premiers effets sur la production et l’organisation de votre activité pour agir. Afin d’éviter que ces souffrances deviennent chroniques, elles doivent être diagnostiquées et prises en charge au plus tôt. Plusieurs étapes peuvent vous guider dans cette démarche.

L’identification des risques professionnels pouvant être évités

Il convient en premier lieu de réaliser l’inventaire des risques professionnels auxquels vous et vos salariés êtes exposés, y compris psychosociaux⁽²⁾. Dans ce cadre, vous devez recenser l’ensemble des situations de travail susceptibles de provoquer des TMS, et/ou des risques psychosociaux pouvant être à l’origine de TMS.

Outre les signalements de dysfonctionnements que vous ou vos salariés pouvez observer, vous pouvez vous faire accompagner par les services de santé au travail (CARSAT, CRAM et CGSS, etc.), votre branche ou vos syndicats professionnels, les ARACT (Agences Régionales pour l’Amélioration des Conditions de Travail). L’INRS (Institut National de Recherche et de Sécurité) met également à disposition des fiches détaillées permettant d’identifier les facteurs risques en fonction de chaque secteur d’activité.

Ces résultats doivent ensuite être retranscrits dans le document unique d’évaluation des risques professionnels (DUER)⁽³⁾. Ce documentdoit être mis à jour régulièrement et actualisé si des changements pouvant affecter vos conditions de santé, de sécurité ou de travail sont initiés.

L’analyse des situations de travail

Une fois les facteurs de risque identifiés et retranscrit dans le DUER, il convient d’en rechercher les causes et de comprendre les mécanismes qui expliquent leur présence.

Cela nécessite :

• d'analyser le travail réel, au moyen d’entretiens et d’observations, afin de décrire finement la succession chronologique des actions que vous ou vos salariés effectuez ;

• d'effectuer des mesures permettant d'évaluer le dimensionnement des postes de travail ainsi que l'environnement physique (éclairage, niveau sonore, ambiance thermique....) ;

• d'évaluer, grâce à des mesures et/ou à partir de votre ressenti et celui de vos salariés :
  - les sollicitations biomécaniques : répétitivité des gestes, maintien prolongé de la posture, efforts excessifs, amplitudes articulaires extrêmes… ;
  - les facteurs psychosociaux : les facteurs d’intensification du travail(fluctuation de la production, gestion des aléas, combinaison d’actions, etc.), la charge cognitive, les exigences émotionnelles, les rapports sociaux au sein de l’entreprise… ;

• les contraintes liées à l'organisation, qui peuvent accentuer les contraintes biomécaniques et psychosociales : horaires et rythme de travail, affectation des postes, modes de communication, définition des modes opératoires, organisation de la formation continue, accompagnement des nouveaux embauchés et des salariés après un arrêt de travail…

Autant d’informations précieuses pour identifier des leviers d’action permettant de maîtriser le risque de TMS.

La mise en œuvre d’un plan d’action adapté

Au regard de cette analyse, il incombe ensuite de déployer, en concertation avec vos salariés si vous en employez, des actions préventives adaptées à vos problématiques et compétences, pour réduire ou supprimer les risques de TMS identifiés au sein de votre entreprise.  Plusieurs pistes de solutions peuvent être explorées :

• Des solutions techniques : aménagement des postes et des espaces de travail pour réduire les contraintes physiques, modernisation de vos outils et équipements…

• Des solutions organisationnelles : évolution de vos méthodes de travail,diversification des tâches, possibilités d’entraide, organisation des pauses, clarté des objectifs et mise en adéquation des ressources, anticipation et gestion des aléas de la production…

• La sensibilisation et la formation à la sécurité et à la préservation de la santé au travail, aux risques de TMS au sein de votre entreprise et à leur prévention : accompagnement dans l’évolution des pratiques professionnelles, transmission de savoir-faire, respect des temps d’apprentissage, accueil des nouveaux embauchés… Un salarié informé des risques qu'il encourt est une « sentinelle » efficace pour prévenir les risques de TMS. En effet, plus les pathologies sont détectées tôt, plus les conséquences sont réduites pour la santé des salariés, et plus faibles sont les coûts directs et indirects supportés par votre entreprise.

Prévention des TMS : place à l’action !

Employeur, vous l’aurez compris, la question de la prévention des troubles musculosquelettiques nécessite une prise en compte globale qui s’inscrit dans la vie de l’entreprise et dans la durée.

Concrètement, la réduction des pénibilités, quidoit s’appliquer à l’ensemble des travailleurs y compris vous, est incontournable pour améliorer votre qualité de vie au travail et diminuer les facteurs de risque de TMS. À titre d’exemples, voici quelques bonnes pratiques pour prévenir les TMS les plus courants, tels que les douleurs au dos et aux articulations :

• Changer de position régulièrement réduit la fatigue d’une posture maintenue trop longtemps. De la même façon, l’activité physique, l’échauffement, les étirements et la relaxation atténuent les risques de TMS.

• Les pauses réparties sur une journée de travail permettent les temps de récupération : elles participent à la réduction des contraintes et, à moyen terme, contribuent à la prévention des TMS. Mais, sans aménagement des postes et réflexion sur l’organisation du travail, elles ne suffisent pas à réduire le risque.

• Favoriser la polyvalence et alterner les tâches permet d’éviter la monotonie, la répétitivité excessive des gestes et participe à une gestion raisonnée des contraintes articulaires et musculaires au cours d’une journée ou d’une semaine de travail.

• Se former à la démarche de Prévention des Risques liés à l’Activité Physique (PRAP) contribue à diminuer les risques d’accidents du travail et de maladies professionnelles liés aux activités physiques et participe à l’amélioration des conditions de travail. Cette formation permet notamment d’acquérir des compétences pour connaître les risques de vos métiers, observer et analyser vos situations de travail, et améliorer vos conditions de travail.

TMS : employeur, quelles sont vos obligations ?

En matière de santé et sécurité au travail, il n’existe actuellement pas de réglementation spécifique relative à la prévention des risques liés aux troubles musculosquelettiques. Toutefois, il convient de se reporter à l’obligation générale qui incombe à l’employeur de préserver la santé physique et mentale de ses salariés⁽³⁾.

Il est également nécessaire de respecter la réglementation prévue pour prévenir la pénibilité et les risques liés à certaines activités. À titre d’exemples, parmi les activités susceptibles de provoquer des TMS, figurent celles liées à la manutention de charges⁽⁴⁾, à l’utilisation d’écran de visualisation⁽⁵⁾ ou encore celles exposant aux vibrations mécaniques⁽⁶⁾.

En tant qu’employeur, vous devez ainsi prendre l’ensemble des mesures nécessaires pour éviter toute maladie ou accident professionnel(le). Ces mesures comprennent des actions de prévention des risques professionnels et des actions de prévention de la pénibilité au travail, tenant compte des particularités de votre entreprise.

Vous êtes également tenu d'informer vos salariés des risques qu'ils encourent du fait de leur activité et des mesures prises pour y remédier. Une bonne diffusion de l'information passe notamment par un affichage des consignes de sécurité et des fiches de poste, une mise à disposition des notices d'instructions ou encore l’organisation de réunions de sécurité.

Quelles sanctions en cas de manquement à vos obligations ?

Le non-respect des mesures préconisées au niveau de votre branche d’activité ou par la Médecine du Travail pour prévenir les troubles musculosquelettiques peut engager la responsabilité de votre entreprise.

En effet, en cas d’accident du travail ou de maladie professionnelle reconnue par la Sécurité sociale et imputable à des TMS, votre salarié ou sa famille peuvent engager votre responsabilité civile en tant qu’employeur s’il prouve que vous avez commis une faute inexcusable⁽⁷⁾.

En cas de reconnaissance de votre faute inexcusable, vous risquez des poursuites au civil (dommages et intérêts, indemnisation) ou encore au pénal (amende, peine d’emprisonnement). L'auteur de la faute inexcusable est responsable sur son patrimoine personnel des conséquences de celle-ci⁽⁸⁾.

L’accompagnement de Groupama dans la prévention des TMS

Groupama se tient à vos côtés pour vous accompagner dans la prévention des TMS avec des contrats d’assurances individuelles et collectives (complémentaire santé, prévoyance) permettant d’améliorer votre quotidien et celui de vos salariés, et de répondre à vos obligations d’employeur.

L’ensemble des affiliés des contrats d’assurances individuelles et collectives peuvent bénéficier de services associés autour du bien-être, de la santé et de la prévention santé:

• Mon Kiosque Santé, notre portail en ligne d’applications pour vous aider à agir facilement sur votre santé, votre bien-être et votre qualité de vie au travail : soulager une douleur, évaluer votre niveau d’activité et de sédentarité, améliorer vos postures, votre sommeil et votre alimentation...

• Pack prévention Médecines douces et santé au quotidien​ : notre complémentaire santé prévoit le remboursement de séances de médecine douce (ostéopathie, chiropraxie, homéopathie, étiopathie, psychothérapie, psychomotricité, hypnothérapie et acupuncture)⁽⁹⁾ pour soulager vos maux, ainsi qu’un service téléphonique d’échange et de soutien psychologique pour être accompagné par des professionnels de santé en toute confidentialité.

• Avec le service Qare de Groupama, vous et vos salariés pouvez également :
  - avoir accès à notre réseau de professionnels de santé Sévéane (6 téléconsultations prises en charge par an et par bénéficiaire, sans avance de frais) ;
  - téléconsulter un médecin généraliste ou un spécialiste en vidéo depuis la France ou l’étranger 7j/7, 24h/24h ;
  - choisir votre médecin traitant et le conserver pour les prochaines téléconsultations, si vous le souhaitez.

• Groupama Assistance. En cas de souci de santé (maladie, accident, dépendance) ou de décès, votre quotidien peut être facilité par notre offre d’assistance santé et nos services associés, inclus dans les contrats santé et prévoyance individuels et collectifs : assistance à domicile avec la garantie Relaimoi (aide-ménagère, téléassistance pour les plus de 60 ans…)⁽¹⁰⁾, services d'accompagnement adaptés aux situations (pathologie invalidante, aidant d'un proche dépendant…)…