Prévoyance des TNS : entre inquiétudes…

Vous êtes dirigeant de TPE non-salarié, freelance, artisan, commerçant ou exercez une profession libérale ? Lorsqu’on vous interroge sur vos préoccupations, vous êtes nombreux à exprimer vos inquiétudes quant à la solidité financière de votre activité (81%)⁽¹⁾ et le maintien de vos revenus (51%)⁽²⁾ en cas d’arrêt de travail prolongé, et quant à la protection de votre famille en cas d’invalidité ou de décès (51%)⁽²⁾.

Comment faire face financièrement si vous êtes victime d’un accident ou d’une maladie longue durée ? Comment maintenir votre niveau de revenus en cas d’arrêt de travail consécutif à un aléa de la vie ? Et surtout, comment préserver l’avenir de vos proches si l’irréparable venait à survenir ? Nul n’est à l’abri d’un accident de la vie. Ces événements peuvent être lourds de conséquences financièrement : sans protection, vous êtes potentiellement seul face aux aléas les plus graves.

… et méconnaissance de votre protection sociale

Pourtant, peu d’entre vous envisagent une maladie ou un accident menant à un arrêt de travail de plus de 3 mois, une invalidité lourde ou votre décès de façon prématurée. Un paradoxe pouvant s’expliquer notamment par une difficulté à vous projeter dans les scenarii les plus graves, mais aussi par une méconnaissance des garanties des régimes obligatoires, en raison de leur complexité.

Dans un contexte où le nombre d’arrêts de travail connaît une hausse importante (13 millions de journées indemnisées pour les travailleurs indépendants en 2023⁽³⁾, contre 12,1 millions en 2022⁽⁴⁾), la question de la protection sociale demeure une boîte noire pour nombre d’entre vous.

72% des dirigeants de TPE et 67% des indépendants admettent en effet avoir du mal à maîtriser ce sujet⁽¹⁾. Et à peine la moitié d’entre vous déclare se sentir suffisamment informée et connaître ses droits en matière de protection sociale⁽¹⁾. Vous n’êtes en effet que 31% à connaître votre niveau exact de couverture en cas d’ITT (Interruption Temporaire de Travail), 16% en cas d’invalidité et 18% en cas de décès⁽²⁾.

Entrepreneurs : une protection sociale moins avantageuse que les salariés

Dans les faits, votre régime de Sécurité sociale diffère de celui des salariés en matière de santé et de prévoyance. En tant que dirigeant non-salarié ou indépendant, vous ne bénéficiez pas du régime obligatoire collectif et disposez d’une protection sociale bien plus faible.

À la différence des salariés, votre niveau de couverture en cas d’arrêt de travail, d’invalidité ou de décès repose en grande partie sur votre régime de base… qui dépend du statut juridique choisi : micro-entrepreneur, commerçant, gérant, artiste-auteur...

Les prestations versées, sous certaines conditions (statut, durée d'affiliation minimum, calcul des prestations, etc.), au titre des arrêts de travail (indemnités journalières), de l’invalidité (pension) ou du décès (capital décès) varient d'un régime à l'autre et restent limitées dans la plupart des cas.

Corrélées à votre niveau de revenus antérieur et plafonnées, ces aides sont rarement suffisantes pour compenser vos pertes de revenus suite à un accident, une maladie ou un décès, protéger vos proches et permettre à votre entreprise de continuer à fonctionner. D’autant plus si vous exercez un métier vous exposant à des risques professionnels importants, pouvant être à l’origine d’accidents du travail.

Prévoyance TNS : un sentiment de vulnérabilité partagé

Près de 70% d’entre vous se sentent mal protégés par leur régime obligatoire face à un arrêt de travail prolongé, une situation d’invalidité, ou un décès⁽²⁾. Vous êtes également 61% à affirmer ne pas pouvoir maintenir votre niveau de vie plus d'un mois en cas d'incapacité avec votre régime obligatoire comme unique protection⁽²⁾.

Un sentiment de vulnérabilité renforcé par une difficile expérience de prise en charge : 65% des dirigeants employant 1 à 9 salariés et 54% des indépendants ayant déjà eu besoin d’une prise en charge médicale ou d’indemnités d’arrêt de travail ont rencontré des difficultés⁽¹⁾. En cause notamment : des démarches administratives souvent complexes et des délais de traitement des dossiers trop longs, pouvant engendrer des retards de paiement et certaines difficultés financières.

Conséquence : la majorité d’entre vous (71%) appréhendent les arrêts de travail⁽¹⁾. Ce sentiment d’insécurité peut avoir un impact direct sur votre appréhension des risques, et vous empêcher de vous consacrer pleinement à l’exercice de votre activité. 60 % des dirigeants de TPE et 45 % des indépendants reconnaissent en effet éviter certaines activités risquées pour prévenir ou réduire le nombre et la durée d’éventuels arrêts de travail⁽¹⁾.

Ce constat alarmant met en lumière les failles du système de protection sociale pour les non-salariés.

Prévoyance individuelle : les TNS sous-équipés face aux risques

Malgré ce sentiment de vulnérabilité, le taux de souscription des TNS à un contrat d’assurance prévoyance reste au plus bas. Moins de la moitié d’entre vous sont aujourd’hui couverts par une prévoyance individuelle complémentaire⁽²⁾.

En dépit de cette protection incomplète, nombre d’entre vous continue en effet à repousser la souscription d’une solution de prévoyance individuelle, par crainte de s’engager dans une dépense souvent perçue, à tort, comme secondaire.

Plusieurs raisons peuvent l’expliquer :

• Une barrière psychologique : la maladie, l’invalidité ou la mort sont des sujets difficiles à envisager, voire tabous. Beaucoup d’entre vous préfèrent les ignorer plutôt que les anticiper.

• Une difficulté de perception des conséquences possibles d’un arrêt de travail prolongé ou d’une invalidité pour vous-mêmes et votre entourage, pouvant conduire à une absence de prise de conscience de l’utilité même de la prévoyance.

• Un manque d’informations et de sensibilisation : peu d’entre vous ont une vision claire des garanties de leur régime obligatoire et de leurs insuffisances.

• Un manque de temps.

• Un contexte économique incertain : l’inflation et la baisse de pouvoir d’achat freinent les décisions d’investissement, même essentielles. La prévoyance est perçue comme une dépense additionnelle, parfois superflue.

• Une propension générationnelle à vivre l’instant présent : les jeunes générations se projettent moins sur les conséquences à long terme d’un accident de la vie. Elles ont tendance à vivre davantage au jour le jour, sans anticiper les risques.

Pour toutes ces raisons, la prévoyance individuelle est perçue comme une charge supplémentaire (financière et mentale), plutôt que comme un investissement et une protection pour votre sécurité et votre avenir.

Or, ne pas être couvert aujourd’hui, c’est vous exposer à des risques potentiellement majeurs demain. Les conséquences d’une couverture insuffisante en matière de prévoyance peuvent se révéler dramatiques.

TNS : l’importance de souscrire un contrat de prévoyance individuelle pour améliorer votre protection

Être chef d’entreprise ou indépendant, c’est savoir anticiper. Cela vaut pour votre activité, mais aussi pour votre propre protection. En matière de prévoyance, le risque n’est pas de trop se couvrir. Il est, au contraire, de ne rien prévoir. Ne laissez pas le hasard décider de l’avenir de votre entreprise ou de votre famille ! Parce que vous êtes votre premier capital, posez-vous la seule question qui compte vraiment : en cas de coup dur, êtes-vous suffisamment protégé ?

Afin de compenser votre éventuelle perte de revenus et d’assurer la pérennité de votre activité, vous avez la possibilité de souscrire auprès d’un assureur un contrat individuel d’assurance prévoyance, adapté à votre situation professionnelle et à vos préoccupations.

Quelles que soient votre activité et votre ancienneté, l’assurance prévoyance TNS est essentielle pour sécuriser votre avenir, tant sur le plan personnel que professionnel. Elle est indispensable pour vous mettre à l’abri, vous et vos proches, face aux aléas de la vie (arrêt de travail prolongé, invalidité totale ou partielle, décès prématuré) et aux risques auxquels vous pouvez être exposé.

Selon les garanties et options choisies, elle peut permettre de :

• garantir un revenu complémentaire : en cas d’arrêt de travail, le versement d’indemnités journalières permet de compenser les carences de votre régime obligatoire ;

• garantir le versement d’un capital ou d’une rente pour vous protéger, vous et vos proches, en cas perte totale et irréversible d’autonomie (PTIA) ou de décès prématuré ;

• assurer la continuité de votre entreprise, en prenant en charge vos frais généraux et charges fixes professionnels : loyers et charges de votre local professionnel (électricité, gaz, etc.), salaires et cotisations sociales, assurances professionnelles, taxes et impôts professionnels… ;

• préserver l’avenir de vos proches, grâce au versement d’une rente éducation et/ou d’une rente de conjoint…

De nombreuses formules de prévoyance individuelle existent, avec un haut niveau de personnalisation. Il est possible de choisir le montant de vos prestations, les délais de carence, la durée de versement, ou encore les bénéficiaires de vos garanties décès. Un accompagnement personnalisé permet d’adapter précisément le contrat à la nature de votre activité, à vos revenus, à votre situation familiale et à vos besoins.

À noter : les cotisations versées au titre d’un contrat Madelin sont, sous certaines conditions, déductibles du revenu imposable que vous déclarez pour votre activité non salariée, dans la limite d’un plafond légal⁽⁵⁾. C’est le cas par exemple si vous êtes gérant majoritaire d’une SARL et que votre rémunération relève, d’un point de vue fiscal, de l’article 62 du Code général des impôts.