Une solution d’assurance vie adaptée à vos besoins de sécurité ou de performance

Vous épargnez en répartissant librement votre capital entre le fonds en euros et des supports en Unités de Compte⁽¹⁾ (principe du contrat multisupport). Comme les supports financiers évoluent différemment sur la durée, vous profitez de la souplesse des arbitrages pour modifier la répartition de votre investissement dans le temps.

Vous pouvez gérer la composition et l’évolution de votre contrat d’assurance vie multisupport :

• soit par vous-même, dans le cadre de la formule de Gestion Libre, si vous disposez du temps nécessaire et d’une certaine expérience des marchés financiers ;

• soit en confiant à nos experts le soin d’effectuer les arbitrages nécessaires dans le cadre de la Gestion Déléguée.

La fiscalité avantageuse de l’assurance vie multisupport, pour vous ou vos proches

En cas de retrait (rachat) partiel ou total de votre épargne :

• Avant 8 ans, les retraits sont imposés, uniquement sur la part d’intérêts incluse, au taux de 30 % (prélèvements sociaux de 17,2 % inclus)⁽²⁾.

• Après 8 ans, les intérêts inclus dans les rachats sont exonérés jusqu’à 4 600 € pour une personne seule et jusqu’à 9 200 € pour les couples soumis à imposition commune. L’Assureur effectuera automatiquement (sauf dispense) un Prélèvement Forfaitaire Obligatoire (PFO) de 7,5 % si le contrat a une durée supérieure ou égale à 8 ans⁽²⁾. Le taux de prélèvement forfaitaire de 7,5 % est porté à 12,8 %⁽²⁾, par l’Administration fiscale, lorsque le montant de l’encours au 31 décembre de l’année précédant le fait générateur (rachat ou dénouement) sur l’ensemble des contrats d’assurance vie et de capitalisation souscrits par l’adhérent est supérieur à 150 000 euros.
  A quoi s’ajoutent, dans tous les cas des prélèvements sociaux de 17,2 %. Lors de sa déclaration de revenus, correspondant à l’année du rachat partiel ou total du contrat, une régularisation pourra être réalisée par l’Administration fiscale, selon le montant des primes versées et la durée du contrat. Par dérogation au principe d’application du PFO, le contribuable pourra opter de manière expresse et irrévocable, pour l’intégration des produits dans l’assiette de ses revenus soumis à l’Impôt sur le Revenu, étant précisé que le choix de cette option globale concernera, le cas échéant, l’ensemble des revenus soumis au PFU de l’article 200 A du CG. Il existe également des cas d'exonération des produits quelle que soit la durée du contrat, lors de la réalisation de certains évènements, comme par exemple la mise en invalidité en 2ème ou 3ème catégorie Sécurité Sociale du souscripteur ou de son conjoint ou  de son partenaire de pacs⁽²⁾.

Par ailleurs, le contrat d’assurance vie multisupport Groupama Modulation est fiscalement intéressant sous un deuxième angle : en cas de décès, votre capital sera transmis dans des conditions avantageuses aux bénéficiaires que vous aurez désignés.

Le fonds en euros, pour préserver une part de sécurité

Les versements que vous effectuez sur le fonds en euros de votre contrat d’assurance vie Groupama Modulation sont investis dans l'actif général de Groupama Gan Vie. Ils bénéficient d’un taux de rendement garanti annuellement. Pour 2023 , il s’établit à

• Taux minimum⁽⁴⁾ : 2,00% pour 2023 pour le fonds en euros en gestion libre ou 2,80% pour le fonds en euros en gestion libre si la part en unités de comptes sur le contrat est supérieure à 30%,

• Taux maximum possible avec le dispositif de bonus 2023 : 3,50% pour le fonds euros en gestion déléguée,

• Le taux moyen de rendement de Groupama Modulation s’établit à 2,46% pour 2023 (moyenne des différents taux de participation aux bénéfices sur le contrat).

Les taux sont exprimés net de frais de gestion et hors prélèvements sociaux et fiscaux.

Les supports pérennes, pour la recherche de performance

Notre contrat d’assurance vie multisupport Groupama Modulation vous propose une large sélection d’Unités de Compte⁽¹⁾ gérées par Groupama Asset Management. Vous accédez à une gamme complète de supports pour diversifier votre épargne et rechercher la performance sur les différents marchés financiers en fonction de vos objectifs et de votre profil d’investisseur.

• Des supports actions par zone géographique (États-Unis, Japon…) et par thématiques (immobilier, investissement socialement responsable…).
  Parmi ceux-ci, l'immobilier d'investissement : avec l’OPCI Groupama Gan Pierre 1 vous investissez dans un fonds immobilier pour diversifier votre patrimoine dans l'immobilier d'entreprise.

• Des supports profilés correspondant à un niveau de risque défini et encadré (prudent, équilibré, dynamique).

• Des supports obligataires, essentiellement composés d’emprunts émis par des Etats ou des sociétés para-publiques ou privées.

• Un support monétaire, composé de dettes émises par un Etat, des sociétés financières et des grandes sociétés.

Il existe un risque de perte partielle ou totale en capital en cours de vie du contrat. Les performances passées ne préjugent pas des performances futures. L’assureur Groupama Gan Vie s’engage sur le nombre d’Unités de Compte et non sur leur valeur qui peut être sujette à des fluctuations à la hausse comme à la baisse dépendant en particulier de l’évolution des marchés financiers.

Documents d'informations :
Document d'Informations Clés (DIC) - Groupama Modulation
Document d'Informations Clés (DIC) - Fonds Euros
Taux de rendement des contrats Groupama
Transparence des frais Groupama Modulation